En Bref :

• Licence : Créez des projets illimités en tant qu'individu.

Cet Accord de Licence ("Accord") est conclu entre Rapid SaaS, représenté par Amayas Messara, dont les coordonnées sont [email protected], et vous, l'utilisateur ("Licencié"), concernant l'utilisation du boilerplate de code Rapid SaaS (le "Produit") disponible sur https://rapidsaas.fr (le "Site Web"). En téléchargeant, accédant ou utilisant le Produit, le Licencié accepte d'être lié par les termes et conditions de cet Accord.

1. Concession de Licence

1 Licence Personnelle

Sous réserve des termes et conditions de cet Accord, Rapid SaaS accorde au Licencié une Licence Personnelle non exclusive, non transférable, et non sous-licenciable pour utiliser le boilerplate de code Rapid SaaS à des fins suivantes :

• - Créer des projets illimités.
• - Construire et développer des applications ou sites web pour un usage personnel ou commercial.

2. Restrictions

Le Licencié ne doit pas :

• - Modifier, adapter, désosser, décompiler, désassembler ou créer des œuvres dérivées à partir du boilerplate Rapid SaaS.
• - Supprimer, altérer ou masquer tout avis de droit d'auteur, marque déposée, ou autre mention de propriété du boilerplate Rapid SaaS.
• - Utiliser le boilerplate Rapid SaaS de manière contraire aux lois, règlements ou droits de tiers applicables.
• - Sous-licencier, louer, céder ou transférer le boilerplate Rapid SaaS ou les droits accordés en vertu de cet Accord.

3. Propriété et Propriété Intellectuelle

Rapid SaaS conserve tous les droits de propriété et droits de propriété intellectuelle sur le boilerplate Rapid SaaS. Cet Accord ne confère aucun droit de propriété au Licencié sur le boilerplate Rapid SaaS.

4. Garantie et Déclaration de Non-Responsabilité

LE BOILERPLATE RAPID SAAS EST FOURNI "EN L'ÉTAT" SANS AUCUNE GARANTIE D'AUCUNE SORTE, QU'ELLE SOIT EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE, D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, OU DE NON-VIOLATION.

5. Limitation de Responsabilité

DANS LA MESURE MAXIMALE AUTORISÉE PAR LA LOI APPLICABLE, RAPID SAAS NE SERA PAS RESPONSABLE DE TOUT DOMMAGE DIRECT, INDIRECT, ACCESSOIRE, SPÉCIAL, CONSÉCUTIF, OU PUNITIF DÉCOULANT DE L'UTILISATION OU DE L'INCAPACITÉ D'UTILISER LE BOILERPLATE RAPID SAAS, MÊME SI RAPID SAAS A ÉTÉ INFORMÉ DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES.

6. Droit Applicable et Juridiction

Cet Accord sera régi par et interprété conformément aux lois de la France, sans égard à ses principes de conflit de lois. Tout litige découlant de ou en relation avec cet Accord sera soumis à la juridiction exclusive des tribunaux situés en France.

7. Accord Complet

Cet Accord constitue l'intégralité de l'accord entre le Licencié et Rapid SaaS concernant l'objet des présentes et remplace tous les accords, représentations, garanties, et compréhensions antérieurs ou contemporains.

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Informations de Contact : [email protected]